1. Historique du Grenelle

1.1. La première phase : Les groupes de travail

1.2. La deuxième phase : les consultations publiques

1.3. La troisième phase : les tables rondes

2. L'action de "40 millions d'automobilistes" auprès de l'ensemble des responsables politiques

2.1. Nos démarches avant le Grenelle : courriers envoyés au Premier Ministre, M. François Fillon, le 21 mai 2007 (Objet : Réglementation et Sécurité Routière), et le 12 juillet 2007 (Objet : L’automobile et le développement durable)

2.2. Grenelle de l’environnement : Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 2 octobre 2007 (notre position sur la fiscalité et la réduction des vitesses)

2.3. Les résultats de nos sondages en ligne relatifs aux propositions du Grenelle

2.4. Les réponses que nous avons reçues

3. Les conclusions du Grenelle

4. Le principe de l'écopastille entériné

4.1. L'écopastille : une taxe injuste, inefficace, discriminatoire et ringarde

4.2. Ecopastille : Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 14 novembre 2007

4.3. Les réponses que nous avons reçues suite à notre courrier du 14 novembre 2007

4.4. Le vote par les députés d'une écopastille "nouvelle version"

4.5. Question/Réponse publiées dans le Journal Officiel

4.6. Bonus - Malus, les réponses que nous avons reçues

4.7. Ecopastille : pas de bonus pour les enfants ! Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 20 décembre 2007

4.8. Ecopastille : Pas de bonus pour les enfants ! Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 20 décembre 2007

5. Le Bonus-Malus écologique : "40 millions d'automobilistes" demande une révision totale du système !

5.1. Décret n° 2009-1581 du 18 décembre 2009 modifiant le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres et le décret n° 2009-66 du 19 janvier 2009

5.2. Barème du malus automobile en fonction du taux d'émission de CO2

5.3. Action : Courrier envoyé aux Ministères concernés, et à tous les parlementaires le 20 juin 2008

5.4. Exemples de réponses reçues de la part de personnalités politiques suite à notre courrier du 20 juin 2008

5.5. Action : Courrier envoyé le 1e juillet 2008 à Madame Nadine Morano, Secrétaire d’Etat chargée de la Famille

5.6. "40 millions d'automobilistes" consultée le 4 septembre 2008 par le conseiller du Ministre de l'Ecologie et du Développement durable

5.7. Action : Courrier du 10 septembre 2008 envoyé à tous les parlementaires « Bonus Malus écologique : le débat parlementaire s’impose de plus en plus ! »

5.8. Exemples de réponses reçues suite à notre demande de débat parlementaire dans un courrier du 10 septembre 2008

5.9. 24 octobre 2008 : "40 millions d'automobilistes" approuve la réduction du malus automobile pour les familles nombreuses

5.10. 20 novembre 2008 : Bonus Malus : "40 millions d'automobilistes" reproche à la commission des finances du Sénat de faire marche arrière"

5.11. 24 novembre 2008: "40 millions d'automobilistes" remercie le Sénat d'avoir confirmé l'amendement en faveur des familles.

5.12. Quid du remboursement du malus automobile pour les familles nombreuses

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