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Grenelle environnement : les débats, nos réactions, les conclusions (écopastille et bonus-malus)


1. Le Bonus-Malus écologique : "40 millions d'automobilistes" demande une révision totale du système !

1.1. Action : Courrier envoyé aux Ministères concernés, et à tous les parlementaires le 20 juin 2008

1.2. Action : Courrier envoyé le 1e juillet à Madame Nadine Morano, Secrétaire d’Etat chargée de la Famille

1.3. Exemples de réponses reçues de la part de personnalités politiques suite à notre courrier du 20 juin 2008

1.4. "40 millions d'automobilistes" consultée le 4 septembre par le conseiller du Ministre de l'Ecologie et du Développement durable

1.5. Exemples de réponses reçues suite à notre demande de débat parlementaire dans un courrier du 10 septembre

1.6. Action : Courrier du 10 septembre 2008 envoyé à tous les parlemenatires « Bonus Malus écologique : le débat parlementaire s’impose de plus en plus ! »

1.7. "40 millions d'automobilistes" approuve la réduction du malus automobile pour les familles nombreuses

1.8. Action : Bonus Malus : "40 millions d'automobilistes" reproche à la commission des finances du Sénat de faire marche arrière"

1.9. Bonus Malus : "40 millions d'automobilistes" remercie le Sénat d'avoir confirmé l'amendement en faveur des familles.

1.10. Quid du remboursement du malus automobile pour les familles nombreuses

1.11. Barème du malus automobile en fonction du taux d'émission de CO2

1.12. Décret n° 2009-1581 du 18 décembre 2009 modifiant le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres et le décret n° 2009-66 du 19 janvier 2009

2. Le principe de l'écopastille entériné

2.1. Question/Réponse publiées dans le Journal Officiel

2.2. Bonus - Malus, les réponses que nous avons reçues

2.3. Ecopastille : Pas de bonus pour les enfants ! Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 20 décembre 2007

2.4. Ecopastille : pas de bonus pour les enfants !

2.5. Le vote par les députés d'une écopastille "nouvelle version"

2.6. Les réponses que nous avons reçues

2.7. Ecopastille : Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 14 novembre 2007

2.8. L'écopastille : une taxe injuste, inefficace, discriminatoire et ringarde

3. Les conclusions du Grenelle

4. L'action de "40 millions d'automobilistes" auprès de l'ensemble des responsables politiques

4.1. Les réponses que nous avons reçues

4.2. Les résultats de nos sondages en ligne relatifs aux propositions du Grenelle

4.3. Grenelle de l’environnement : Lettre ouverte à tous les responsables politiques envoyée le 2 octobre 2007

4.4. Nos démarches avant le Grenelle : courriers envoyés au Premier Ministre, Monsieur François Fillon, le 21 mai (Objet : Réglementation et Sécurité Routière), et le 12 juillet (Objet : L’automobile et le développement durable)

5. Historique du Grenelle

5.1. La troisième phase : les tables rondes

5.2. La deuxième phase : les consultations publiques

5.3. La première phase : Les groupes de travail



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